PRESENTATION DU SITE

En vertu de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.email-responsive.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site Internet EmailFizz accessible à l’adresse www.email-responsive.com est édité et maintenu, et est propriété exclusive de la société Emailfizz, Société A Responsabilité Limitée au capital de 1.500 Euros, immatriculée au RCS de Grenoble, et dont le siège social est situé au 41 chemin des Miribelles 38330 St Nazaire les Eymes, France.

Directrice de la Publication : Auriane Giraudel.

Hébergement : 1&1

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’accès et l’utilisation du site Internet www.email-responsive.com sont soumis aux présentes conditions générales ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. Ces conditions impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. EmailFizz se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site ; les utilisateurs du site www.email-responsive.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par EmailFizz ; qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site Internet www.email-responsive.com a pour objet de fournir une information non exhaustive concernant une partie des activités de la société EmailFizz : la réalisation de supports de communication online (emailing, bannières, mini-sites, etc.).
EmailFizz s’efforce de fournir sur le site www.email-responsive.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.email-responsive.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.email-responsive.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS

L’ensemble des informations contenues dans le présent site Internet www.email-responsive.com est la propriété intellectuelle exclusive de la société EmailFizz.
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La consultation du site www.email-responsive.com est possible sans que l’internaute ait à révéler son identité ou tout autre donnée à caractère personnel le concernant.
En France, les données personnelles son notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

En cas de litige relatif aux présentes conditions générales et à l’utilisation du site www.email-responsive.com , il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble, qui statueront en droit interne français.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Site : fait référence au site Internet présent à l’url http://www.email-responsive.com
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n°78-87 du 6 janvier 1978).